Du Côté ASSURANCES Santé

INDIV'

COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR TOUS LES ASSURÉS RELEVANT DU RÉGIME GÉNÉRAL

Du coté ASSURANCES

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ET VOTRE FAMILLE, VOTRE BUGDET PROTÉGÉ

VOTRE CONTRAT EST RESPONSABLE (conformément au décret du 18 novembre 2014)

Il vous permet de bénéficier de taxes réduites (13,27% au lieu de 20,27%).

En cas d'hospitalisation, le forfait journalier est pris en charge sans limitation de durée.

PLAFOND DE GARANTIE IMPOSÉ

Hospitalisation et soins de ville (honoraires)

Médecins non adhérents à l'OPTAM (1) :

• Maximum 200 % du TBRAM (2)
• Plafond de remboursement minoré de 20 % par rapport au plafond de remboursement pour les médecins adhérents à l'OPTAM

Optique

• Un équipement complet comprenant 1 monture + 2 verres par période de 2 ans

(période ramenée à 1 an pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue)

• Monture remboursée dans la limite de 150 €
• Minimums et plafonds imposés selon la dioptrie et selon qu'il s'agit de verres simple foyer, multifocaux ou progressifs

(1) OPTAM : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée, qui a remplacé le Contrat d'Accès aux Soins depuis le 1er janvier 2017. (2) TBRAM : Tarif de Base de Remboursement de l'Assurance Maladie.

Le reste à charge en hospitalisation peut être lourd car les dépassements d'honoraires atteignent fréquemment 300 à 400 % du TBRAM et très peu de praticiens ont adhéré à l'OPTAM.

POSSIBILITÉ DE SOUSCRIRE UNE SURCOMPLÉMENTAIRE EN OPTION

REPAM a conçu pour vous t!:&solution, qui vous permet de vous soigner sans vous poser de question:

SANTÉ SURCO, surcomplémentaire santé non responsable:

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• Un contrat simple avec 3 niveaux
• Quel que soit le niveau, une solide couverture des honoraires en cas d'hospitalisation: 450% du tarif de remboursement de la sécurité sociale
• Un budget maîtrisé grâce à une cotisation abordable

FONCTIONNEMENT DE VOS GARANTIES

Votre complémentaire santé REPAM vient compléter les remboursements effectués par le régime obligatoire d'Assurance Maladie. Les garanties sont exprimées soit en €, soit en % du TBRAM. Le tarif est fixé par le Ministère de la Santé pour chaque acte médical (ex: 107,50€ pour une couronne dentaire). Elles s'entendent sous déduction du remboursement par l'Assurance Maladie.

EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS

CONSULTATION CHEZ UN MÉDECIN SPÉCIALISTE

_ RESTE À CHARGE _

0€

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REPAM AVEC GARANTIE 250% TBRAM

REPAM AVEC GARANTIE 200% TBRAM (MAXIMUM LÉGAL)

45,00€

32,50€

ASSURANCE MALADIE 70% TBRAM*

ASSURANCE MALADIE 70% TBRAM*

17,50€ *

17,50€ *

• Sur la base d'un TBRAM de 25€

L'Assurance Maladie retient 1€ sur les consultations et actes médicaux

COURONNE DENTAIRE

RESTE À CHARGE 150,63€

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Z W Il.

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REPAM AVEC GARANTIE 325% TBRAM

274,12€

ASSURANCE MALADIE 70% TBRAM*

75,25€

'Sur la base d'un TBRAM de 107,50€

DU CÔTÉ ASSURANCES SANTÉ - INDIV' 2018 / 2019

HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIRURGICALE ET MATERNITÉ (1) Frais de séjour en milieu conventionné

Forfait hospitalier et actes lourds - sans limite de durée­Honoraires conventionnés par l'AM. (OPTAM) Honoraires conventionnés par l'AM. (non OPTAM)

Frais de séjours et honoraires en milieu non conventionné Chambre particulière

Transport, SAMU, SMUR

HOSPITALISATION AUTRES DISCIPLINES

Frais de séjour et honoraires en milieu conventionné Forfait hospitalier - sans limite de durée -

Chambre particulière

GARANTIES RENFORCÉES (2) Une aide immédiate en cas de maladie redoutée Sclérose en plaques, infarctus, AVC, cancer, coronaropathie,

insuffisance rénale, greffe d'organe.

SOINS INOPINÉS À L'ETRANGER pris en charge par l'AM.

SOINS DE VILLE (3)

Médecins généralistes et spécialistes, Radios (OPTAM)

Médecins généralistes et spécialistes, Radios (non OPTAM) Infirmier(e)s, Kinés, Paramédicaux, Appareillages, Prothèses, Analyses Autres soins médicaux pris en charge par l'AM.

PHARMACIE Toutes vignettes prises en charge par l'AM.

Livraison à domicile (en cas d'immobilisation - voir assistance REPAM)

MÉDECINES DOUCES (4) (Par année civile et par bénéficiaire)

Actes de Naturopathes, Ostéopathes, Etiopathes, Chiropracteurs, Microkinésithérapeutes, Nutritionnistes, Acupuncteurs, Pédicures-Podologues

Monture acceptée

2 verres simples

1 Verre simple + 1 Verre Complexe ou très complexe / 1 Verre complexe + 1 Verre très complexe / 2 verres complexe ou très complexe

Matériel amblyopie

Lentilles acceptées

Lentilles refusées ou jetables

+ Tiers payant chez plus de 7 500 opticiens

DENTAIRE (par année d'adhésion et par bénéficiaire) (sans délai d'attente)

Implants dentaires et Parodontologie non pris en charge par l'AM.

MATERNITÉ OU ADOPTION (6) (sans délai d'attente) Forfait pour la maman assurée

INDIVIDUELLE SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE Décès accident: 1 525 € IPT : 10 000 € IPP Acc. ou maladies infantiles graves: 10 000 €

ACTES DE PRÉVENTION (Totalité des actes prévus par la législation)

ASSISTANCE ET SERVICES (par année civile et par bénéficiaire) Cures thermales acceptées par l'AM.

Assistance médicale 24 h/24

Contraception prescrite non prise en charge par l'AM. Patch anti tabac prescrit non pris en charge par l'AM. Préservatifs

Tarif TTC / mois

Du c 'te ASSL.,kANCES

Place du Ventoux Le ventoux Bât.e 13370 VENELLES

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100% 125%

VOTRE DEVIS PERSONNALISÉ au

Age retenu

Ville

Nbre de personnes garanties

A.M. = Assurance Maladie· TBRAM = Tarif de Base de Remboursement de l'Assurance Maladie· OPTAM = Option Pratique Tarifaire Maîtrisée

Les garanties ci-dessus sont exprimées en pourcentage du TBRAM. Elles s'entendent sous déduction du remboursement du régime obligatoire sauf pour les forfaits.

(1) Hospitalisation autres disciplines: Les disciplines autres que médicales, chirurgicales ou maternité sont classées en "autres disciplines" (soins de suite, maisons de repos et assimilés, neurologie, psychiatrie et neuro psychiatrie, etc ... ) à l'exception des disciplines exclues (voir conditions générales INDIV' 2018/2019). La chambre particulière est exclue en neurologie, psychiatrie et neuro psychiatrie. (2) La garantie diminue de moitié à 60 ans et cesse à 65 ans. Délai d'attente 3 mois.

(3) Les consultations et visites en neurologie, psychiatrie et neuro psychiatrie sont limitées à 100% du TBRAM (sous déduction du R.O.). (4) Les praticiens doivent être domiciliés en France et délivrer des factures sur papier à en-tête imprimé.

(") Les frais de location de TV (5 €/J, maxi 153 €/an) sont garantis pour les hospitalisations médicales ou chirurgicales supérieures à 1 jour (Toutes autres disciplines sont exclues).

(5) OPTIQUE Définitions des verres acceptés par l'A. M, conformes

au Décret du 18/11/2014

Verre simple:

Verre complexe:

Verre très complexe

Les forfaits s'entendent de date à date des soins.

Verre simple foyer dont sphère entre - 6.00 et + 6.00 dioptries et cylindre inférieur ou égal à 4.00 dioptries

Verre simple foyer dont sphère hors zone - 6.00 à + 6.00 dioptries ou cylindre supérieur à + 4.00 dioptries et verre multifocal ou progressif Verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont sphère hors zone - 8.00 à + 8.00 dioptries ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4.00 à + 4.00 dioptries

Cette notice n'a qu'une valeur explicative. Seuls votre bulletin d'adhésion et les conditions générales qui y sont annexées font loi entre les parties

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VOTRE BUDGET PROTÉGÉ

~~ "-UL'''CL'UII L.C'L.U,t:t:: "u, vucre âge à l'adhésion: pas d'augmentation brutale lors d'un changement de tranche d'âge

~, Tarif maintenu jusqu'au 31/12/19

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UNE PRISE EN CHARGE FACILE ET RAPIDE DE VOS DÉPENSES DE SANTÉ

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SANTÉ INDIV' est un contrat d'assurance santé souscrit par l'association des assurés de Répam, conçu et géré par Répam et assuré auprès de MUTUALIA TERRITOIRES SOLIDAIRES pour les garanties santé, Mutuelle soumise aux dispositions du livre Il du code de la Mutualité, et de GARANTIE ASSISTANCE pour les garanties assistance, SA régie par le Code des Assurances.